Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur des consultations conjointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Demande de subvention pour le financement du projet "Les chemins d'art"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de maitrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des conseillers généraux au sein du conseil départemental de la santé et de la protection animales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 5ème programmation des aides pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - renforcement des circuits de l'Institut Don Bosco

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de MUNSTER: avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Date : -

Localisation :

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits)

Commande publique

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur des consultations conjointes

Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Fonds d'intervention sociale. Demande de subvention pour le financement du projet "Les chemins d'art"

Commande publique

Soutien aux actions et animations touristiques

Programme de maitrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE)

Désignation des conseillers généraux au sein du conseil départemental de la santé et de la protection animales

Politique de développement local : 5ème programmation des aides pour l'année 2006

Transports scolaires - renforcement des circuits de l'Institut Don Bosco

Reconstruction du collège de MUNSTER: avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim