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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHRÉHABILITATION THERMIQUE DE 90 LOGEMENTS À CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION D'UN LOGEMENT À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MICHELBACH-LE-HAUTCRÉATION D'UN ACCÈS AU SITE DE DÉPÔT DES DÉCHETS VERTS HORS AGGLOMÉRATION - RD 16CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 12 LOGEMENTS À WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACECONSTRUCTION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS À ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2014-2019 RD 103 - SÉCURISATION DU PONT SUR LA LARGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN ORGANISATION DU CONGRES NATIONAL DES PUERI CANTORES PAR L'ASSOCIATION DES PETITS CHANTEURS D'ALSACE EN OCTOBRE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLANMISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2016 - CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2016 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/04/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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