Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

66 résultats pour la valeur "03/02/2014" du filtre Date de séance

Répartition des subventions au titre des classes de découvertes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compétitions 2014 'Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat Département-communes dans le cadre du festival Médiason 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction du Chalet du Champ du Feu à BELMONT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France : résultats et déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la formation et l’information des cadres, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation scolaire

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport scolaire.

Pièces jointes

Aides départementales à la commune de Valff pour l'aménagement d'un pôle de services

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif d'indemnisation des parents lors de la formation des assistants maternels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'objectifs et de moyens 2014 entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Haguenau et l'association Profil Prévention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif du tiers payant dans la cadre du CESU préfinancé attribué au titre de l'APA et de la PCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 pour les structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2014 des structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant autorisation d'extension de 130 à 145 mesures de la capacité du service mesure d'investigation de proximité du Haut-Rhin géré par l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale d'Education et d'Animation (ARSEA)

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Saint-Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page