Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
94 résultats pour la valeur "07/10/2013" du filtre Date de séance
Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Département de Meurthe-et-Moselle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour l'implantation provisoire de conteneurs de collecte TLC (textiles / linge de maison / chaussures)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SATESA et MDMO - Conventions 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de BISCHHOLTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STRUTH et TIEFFENBACH avec extension sur WEISLINGEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM-WOELLENHEIM avec extension sur ROHR et SCHNERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la mise en oeuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2013)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration de mares à SERMERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013-2015 avec ''Alsace Nature''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique du Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2013
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et développement sportif et aux Championnats d'Alsace
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport de masse.
Pièces jointes
Aide au titre des équipements sportifs
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux collectivités pour la construction, la transformation et la mise aux normes d'équipements sportifs.
Pièces jointes
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
Resumé
Le présent rapport soumet à votre approbation : - le soutien au centre socioculturel du Neuhof pour la reprise des activités sur le quartier du Ziegelwasser - le soutien à des associations socioéducatives - le soutien à des actions phares dans le cadre des CTJ.
Pièces jointes
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA)
Resumé
Le Conseil Général souhaite faciliter le développement de la vie associative sur tous les territoires bas-rhinois. La diffusion gratuite d'outils et de conseils à destination des dirigeants, des bénévoles et des porteurs de projet constituent un des leviers leur permettant, notamment pour les petites associations fonctionnant presque exclusivement par la mobilisation du bénévolat, de mieux faire face à l'évolution des contraintes réglementaires dans l'exercice de leurs fonctions.
Pièces jointes
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse)
Resumé
Le rapport soumet à votre approbation l'aide financière qu'apporte le Département aux communautés de communes dans le cadre du renouvellement ou de la prolongation du contrat territorial pour la jeunesse.
Pièces jointes
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance
Resumé
Le présent rapport a pour objet de présenter des demandes de subventions pour des investissements réalisés par la Ville de Strasbourg, les communes de Lipsheim, Oberschaeffolsheim, Ostwald, Souffelweyersheim, La Wantzenau, les Communauté de communes du Pays de Hanau,du Soultzerland, du Pays de Marmoutier Sommerau, de Sélestat, les communes de Diemeringen, de Hoerdt et d'Urmatt. Toutes ces opérations sont inscrites aux différents contrats de territoire. Le rapport porte également sur des investissements (travaux et divers équipements) réalisés par l'association bas-rhinoise d'action sociale du Bas-Rhin (AASBR), l'association de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis (AAPEI) à Strasbourg et le centre communal d'action sociale d'Obernai.
Pièces jointes
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention des cancers
Resumé
Le présent rapport vise à proposer l'attribution d'une subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la prévention des cancers.
Pièces jointes
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale
Resumé
Le présent rapport vise à proposer l'attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la prévention médico-sociale.
Pièces jointes
EHPAD ''Saint-Joseph'' à NIEDERBRONN-LES-BAINS et ''Résidence du Parc'' à LINGOLSHEIM
Resumé
Une autorisation de programme de 5 353 300 € a été votée au BP 2013 pour les projets d'EHPAD démarrant en 2013. 600 000 € de crédits de paiement sont prévus en 2013. Une subvention de 369 097 € a été attribuée en février 2013 pour la réalisation de la 2ème tranche de Soultz-sous-Forêts. Le présent rapport concerne les projets de Niederbronn et Lingolsheim.
Pièces jointes
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées
Resumé
Le présent rapport vise à proposer l'attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine des personnes âgées