LCR. Activités périscolaires en langue régionale. Année scolaire 2007/2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
97 résultats pour la valeur "09/11/2007" du filtre Date de séance
C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin. Action portant sur le développement des filières courtes en agriculture dans le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapître 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège ST Exupéry à Mulhouse. Restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment. Approbation de l'avant projet définitif (APD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Institut français du textile et de l'habillement. Mise en place d'une plate-forme textile "santé et sécurité du consommateur"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Valorisation du Patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) : travaux d'entretien effectués sur des arbres remarquables à Saint-Cosme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités -C032-
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un représentant du Conseil Général
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8e programmation 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la Direction de la Solidarité Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents : Avenant n°2 à la convention de partenariat relative au fonctionnement du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) et portant sur le cofinancement d'un poste de coordonnateu
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Encouragement à la mise en œuvre d'une signalétique bilingue institutionnelle dans le cadre municipal
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation. Comité régional du tourisme d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième promotion de l'an 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Soutien au titre de l'accueil et de l'aide d'urgence au Centre Communal d'Action Sociale de Huningue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : Contrats d'assainissement avec les communes de Ballersdorf et Munchhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 7 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenariat
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (ADOMA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Aide à l'initiative "Tout schuss pour l'allemand"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (6ème liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR : subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (deuxième liste 2007)
Resumé
Afin de favoriser l’apprentissage de la lecture en langue allemande, le Conseil Général a mis en place en 1996 une subvention incitative à la constitution de bibliothèques en langue régionale dans les sites bilingues publics. Il est proposé d'attribuer à plusieurs communes des subventions pour un montant global de 3 500 €.
Pièces jointes
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales
Resumé
Il est proposé d'attribuer la somme de 325 € à la commune d’Algolsheim, 4 740 € à la commune de Béblenheim, 2 222 € à la commune de Bergholtz, 443 € à la commune de Niederhergheim, 291 € à la commune de Thannenkirch et 769 € à la Communauté de Communes de la Vallée de Hundsbach au titre des aides à l’investissement de leur bibliothèque.
Pièces jointes
Aide à l'hôtellerie
Resumé
Il est proposé d’attribuer une aide de 132 556 € à 2 hôtels qui réalisent des investissements à hauteur de 1 753 410,53 € HT.
Pièces jointes
Association UDAPEI du Haut-Rhin
Resumé
Attribution d’une subvention de 8 000 € à l’Association UDAPEI pour participation aux frais de fonctionnement au titre de l'année 2007
Pièces jointes
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (SAHLM LOGIEST)
Resumé
le présent rapport a pour objet le versement d’une subvention de 617 263 € à la SAHLM LOGIEST pour financer la démolition de 128 logements locatifs sociaux dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain.
Pièces jointes
Participation départementale pour les travaux de modernisation des équipements de loisirs d'hiver au Grand Ballon. Programme 2007
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer une participation financière départementale d’un montant total de 8 181 € en faveur du Syndicat Mixte d’Aménagement du Markstein Grand Ballon pour des travaux annexes liés à l’installation de neige de culture au Grand Ballon dans le cadre de la politique départementale de modernisation des sites de loisirs de montagne été/hiver.
Pièces jointes
RD : aménagements cyclables : avenant à la convention commune de partenariat pour la mise en œuvre du projet Véloroute "Nantes-Budapest"
Resumé
Le présent rapport a pour objet la signature d’un avenant à la convention commune de partenariat pour la mise en œuvre du projet sur l’accessibilité et le développement touristique de l’itinéraire cyclable européen « Nantes-Budapest », l’Eurovéloroute des Fleuves.