GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONSC251 C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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52 résultats pour la valeur "09/11/2011" du filtre Date de séance
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET PEDAGOGIQUE INTERDISCIPLINAIRE DE SIGNALETIQUE BILINGUE PAR UNE CLASSE DE COLLEGE DER SICHERE SCHULWEG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DES DECHETS : PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DES CONVENTIONS ADEME-DEPARTEMENT ET AU TITRE DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE (CTV)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
remarquable à
Ouverture au public :
Accessibilité :
Caractéristiques physiques de ce remarquable
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Classification du
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES :COLLÈGE ROBERT SCHUMAN – SAINT AMARIN
Resumé
Le présent rapport a pour objet la signature d'une convention d'occupation précaire d'un logement au collège Robert SCHUMAN à SAINT AMARIN
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BULLETIN CLIMATOLOGIQUE ANNUEL 2011 DE METEO FRANCE
Resumé
Le Centre Départemental du Haut-Rhin de Météo France sollicite l’autorisation de recourir aux services de l’imprimerie du Conseil Général pour dupliquer son bulletin annuel à titre gracieux.
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MAITRISE DES DECHETSPROGRAMMES C262 ET C862 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
Resumé
Sur la proposition des comités de gestion paritaire de la convention ADEME-Département, les aides pour les collectes sélectives, les études d'optimisation, le compostage et la communication, listées dans l’annexe du rapport, sont soumises à l’approbation de la Commission Permanente, conformément aux termes de la convention précitée. Le montant total des aides allouées par le Département se monte à 139 551,00 €.
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AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR PROGRAMME C762
Resumé
Dans le cadre du programme de Maîtrise des déchets, le rapport propose d'apporter une aide cumulée à hauteur de 80.000 € aux associations Emmaüs et Espoir.
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COMMUNICATIONCOMITES DE SUIVILIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS
Resumé
Informations relatives aux Comités de suivi 2010/2011 mis en place dans le cadre des partenariats conclus entre le Département et : - La Passerelle Rixheim - Le CREA Kingersheim
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SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D’INTERVENTION EN 2012
Resumé
Le rapport propose d’adopter les modalités d’intervention du Conseil Général en faveur des sorties scolaires avec nuitées, en 2012.
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SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE HIVERPROGRAMME 2011
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer l'affectation d'autorisations de programmes d'un montant total de 382 485 € en faveur de sept maîtres d'ouvrage, dont 326 185 € sur le programme F243, contractualisés dans le cadre de la convention interrégionale de massif, et 56 300 € sur le programme F244, pour le financement de travaux d'aménagement et de restructuration des équipements de loisirs de montagne, dans le cadre de la politique départementale de modernisation des sites de loisirs de montagne été/hiver.
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POLITIQUE A08, SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
Resumé
Attribution de subventions aux collectivités dans le domaine de la voirie. Demande d'affectation d'autorisations de programme pour un montant de 2 208 467 €, dont 1 985 555 € pour 5 opérations inscrites au Contrat de Territoire de Vie de la Région Mulhousienne (C.T.V.)
Pièces jointes
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2011
OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'approuver les termes de la convention à passer avec la Commune d'OSTHEIM afin de lui confier la gestion de trois mâts d'éclairage public implantés le long de la RD 416, hors agglomération de la Commune.