ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 6 FÉVRIER 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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41 résultats pour la valeur "13/04/2023" du filtre Date de séance
APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT (AMI) " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ " : SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNISATION POUR LA REMISE EN ETAT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DEGRADEES LORS DE LA CONSTRUCTION DU CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT DE HAUT NIVEAU - SOUTIEN AUX CLUBS D'EXCELLENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ASSISTANTS DE VIE INTERVENANT AU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace