DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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52 résultats pour la valeur "15/05/2023" du filtre Date de séance
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2023 AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - CDC HABITAT SOCIAL - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE À LA RENÉGOCIATION DE 21 LIGNES DU PRÊT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE - DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À WROCLAW
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 508 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARCELLES FONCIÈRES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ÉVOLUTION DU RÉGIME FORESTIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE D'ACCUEIL POUR L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE - PLAN ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ "SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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POLITIQUE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES -LES ACTIONS DE LA CEA EN 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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SUBVENTIONS AUX ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M
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CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur :
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GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE ROSSBERG A CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2023
- Rapporteur : M.
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