SOUTIEN AUX ACTIVITÉS DE PROXIMITÉ DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE INITIÉ EN 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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57 résultats pour la valeur "19/04/2021" du filtre Date de séance
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Denis SCHULTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - MODIFICATION DES PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT : SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON (SMMGB) : PROGRAMME 2018 SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU LAC BLANC (SMALB) : PROGRAMMES 2019 ET 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SEIN DE DEUX ASSOCIATIONS AGISSANT POUR LA CITE DE L'AUTOMOBILE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AVA HABITAT ET NOMADISME ET ARSEA POUR LEURS ACTIONS DE MEDIATION SOCIALEDANS LES TERRITOIRES NORD, OUEST ET CENTRE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELARGISSEMENT DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES POUR LES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 68 - PROPOSITIONS DE MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE PARTENARIATS POUR LA MISE A DISPOSITION DES DONNÉES HABITAT A INTERVENIR AVEC ENEDIS, L'AREAL ET LE GIP SNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE HEIMSBRUNN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - BATIGÈRE ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL DANS LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 62 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE PROVENCE A ILLFURTH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE, OPH DE LA CEA REHABILITATION THERMIQUE DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE JUNGHOLTZ A SOULTZ (68360)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADAPTATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AU HANDICAP ET OU À LA PERTE D'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE DE LA LANGUE REGIONALE ATELIERS THEATRE EN LANGUE REGIONALE EN COLLEGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE GARANTIE SIAGI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Yves SUBLON
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX SUR UN ARBRE REMARQUABLE A SOULTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À L'ASSOCIATION STAGES LÉONARD SPECHT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SAINT-LOUIS AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS A L' AUTOROUTE A35 - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES (5A3F) CONVENTION FINANCIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : M. Nicolas JANDER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace