GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 ET C233
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
35 résultats pour la valeur "25/11/2011" du filtre Date de séance
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010-2013 : MISE EN PLACE DE POINTS D'ACCUEIL TOURISTIQUE DU PUBLIC SUR LE SECTEUR DE LA PORTE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTIONS A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ANNEE SCOLAIRE 2011-2012)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE, AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES, AINSI QU’AUX ETUDES MENEES DANS LE CADRE DE L’OBSERVATOIRE DE LA MONTAGNE RECTIFICATIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN A UNE SIGNALETIQUE COMMUNALE BILINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DÉPLOYÉ DANS LE CONTRAT LOCAL D’ ENGAGEMENT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE PAR LA COMMISSION PERMANENTE DU 17 JUIN 2011 AU CLUB DES ARTISTES D'ENSISHEIM POUR UNE EXPOSITION DANS LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (TROISIEME LISTE 2011)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PMBE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FSIT AU PROJET REGIONALE 12
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin