PROPOSITION DE VALIDATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT - 4ÈME PHASE 2024-2029
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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74 résultats pour la valeur "30/06/2025" du filtre Date de séance
ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES POUR LA REPARTITION DE LA DOTATION DES AMENDES DE POLICE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - CENTRE DE READAPTATION SPECIALISE SAINT LUC -CONSTRUCTION D'UN EHPAD A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT D'ACTIVITÉS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE DU SECOND SEMESTRE 2023 AU PREMIER SEMESTRE 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SERVICE PREVENTION SANTE DE LA DIRECTION PREVENTION SANTÉ ET PMI DE LA CEA ET LA MUTUALITE FRANÇAISE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU BAS-RHIN ACTUALISÉ 2019-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2025 AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT - CONTRIBUTION À L'INVESTISSEMENT ET INCITATION À LA MIXITÉ SOCIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2025 EN SOUTIEN À L'ÉDUCATION À L'ENVIRONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE DIEMERINGEN DRULINGEN SARRE UNION ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE POUR UN SOUTIEN A LA CENTRALITÉ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 14 MARS 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE D'ALTKIRCH 2025-2028
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION TRISAN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES - LES ACTIONS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉHABILITATION ET REGROUPEMENT DE L'EHPAD SAINT GOTHARD ET DE L'EHPAD DE LA CLINIQUE DE LA TOUSSAINT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE A MARLENHEIM - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE COLMAR AGGLOMÉRATION 2025-2030
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES EQUIPEMENTS NUMERIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE CAHIERS DES CHARGES EN PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE CATARRHALE OVINE ET LA MALADIE HÉMORRAGIQUE ÉPIZOOTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE COMPÉTENCE, AJUSTEMENT DE LA MÉTHODE D'INSTRUCTION ET ATTRIBUTION D'AVANCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS ET AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION, DE DOMANIALITÉ ET D'ENTRETIEN POUR LE FRANCHISSEMENT EN PASSAGE SUPERIEUR DE LA ROUTE DOUANIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CHATEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET ECOMUSÉE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIÈRES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTE, POURSUITE DE L'OUTIL DE MECENAT ET DE COOPERATIONS TERRITORIALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE GEUDERTHEIM A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS GRAND RUE A ROHRWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace