CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE D'ALTKIRCH 2025-2028
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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SUBVENTION TRISAN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES - LES ACTIONS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉHABILITATION ET REGROUPEMENT DE L'EHPAD SAINT GOTHARD ET DE L'EHPAD DE LA CLINIQUE DE LA TOUSSAINT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE A MARLENHEIM - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE COLMAR AGGLOMÉRATION 2025-2030
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES EQUIPEMENTS NUMERIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE CAHIERS DES CHARGES EN PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE CATARRHALE OVINE ET LA MALADIE HÉMORRAGIQUE ÉPIZOOTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE COMPÉTENCE, AJUSTEMENT DE LA MÉTHODE D'INSTRUCTION ET ATTRIBUTION D'AVANCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS ET AVENANT N 1 A LA CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION, DE DOMANIALITÉ ET D'ENTRETIEN POUR LE FRANCHISSEMENT EN PASSAGE SUPERIEUR DE LA ROUTE DOUANIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - CHATEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET ECOMUSÉE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIÈRES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTE, POURSUITE DE L'OUTIL DE MECENAT ET DE COOPERATIONS TERRITORIALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE GEUDERTHEIM A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS GRAND RUE A ROHRWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AU DYNAMISME DES CLUBS ALSACIENS 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET TRANSFRONTALIER POUR LA RESTAURATION ET LA RÉSILIENCE DES ZONES HUMIDES DE LA PLAINE RHÉNANE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE RIVIERES DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE À AGEN DU 7 AU 10 JUILLET 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE ET DE L'INSERTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ACCUEIL RESTAURATION SCOLAIRE ENTRE COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 50 LOGEMENTS SITUÉS IMPASSE BLEICHE - LE PARC ERLENBERG A BISCHWILLER - EMPRUNT PTP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG TERRITOIRE DE SANTE PAMINA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 3 A LA CONVENTION RELATIVE AUX INDEMNITÉS POUR SERVICE FAITS DES PERSONNELS DES ROUTES TRANSFÉRÉS AU 1ER JANVIER 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace