L'ACTION PUBLIQUE AU SERVICE DES ALSACIENS, RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DES SERVICES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 94EME CONGRES DE L'ADF A ALBI - MANDAT SPECIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DE LA GARE A ROSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA GARE A BETSCHDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETRAIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE DE L'ASSOCIATION DECIDER ENSEMBLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - RESIDENCE DE LA MOSSIG - EHPAD WASSELONNE - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE AU REAMENAGEMENT D'UNE LIGNE DU PRET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 30 JUIN 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE PAYEUR DEPARTEMENTAL PORTANT SUR LA POLITIQUE DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ASSOCIATION BARTISCHGUT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ANCIEN STADE A BLOTZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES RESSOURCES HUMAINES AU SERVICE DE NOS POLITIQUES PUBLIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ATRE DE LA VALLÉE EXTENSION DU FOYER D'ACCUEIL POUR TRAVAILLEURS HANDICAPEE - FATH -A ORBEY ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - IDEO - PIERRES ET TERRITOIRES FRANCE ALSACE - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS - RUE DES GENÊTS A DRUSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -REHABILITATION DE 90 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE STRASBOURG A SELESTAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A DUTTLENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA CHAPELLE A EBERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 66 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU CHEMIN DE FER A SOUFFLENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS ZAC FONTAINE DE SAUBACH A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT -CONSTRUCTION DE 37 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE ROHRWILLER A BISCHWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ANCIEN SANATORIUM A SCHIRMECK
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNEES GEOGRAPHIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE ALEXANDRE FLEMING A HOENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES ERABLES A ITTENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HEGENHEIM ET DU ROHRBACH A HESINGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA REHABILITATION THERMIQUE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE LOGELBACH A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU TAURION A LAUTERBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace