AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGETAIRE 2021 : BATIMENTS HORS COLLEGES, MOYENS GENERAUX ET FONCIER Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES PLÉNIÈRES DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES 2 ET 15 JANVIER 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONDITIONS DE CESSION DE DROIT DE PHOTOGRAPHIES APPARTENANT À LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DES MODALITÉS TECHNIQUES DES RÉUNIONS À DISTANCE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DE LA COMMISSION PERMANENTE. Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - ALSACE HABITAT ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - SAVERNE ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PIERRES ET TERRITOIRES ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - VAL DE MODER ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PÉRIMÈTRE, FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/01/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace