SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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AVIS SUR LA DEMANDE DE RECTIFICATION DE L'ORTHOGRAPHE DE LA COMMUNE DE WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET MODIFICATION DU REGLEMENT - FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET MODIFICATION DU REGLEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR TROIS PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ET UN DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR-ATD ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PROJET D'INVESTISSEMENT DU SYNDICAT MIXTE DU LAC BLANC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2025 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/03/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ADIRA ET ADT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE " ENERGIES ALSACIENNES "
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ALSACE À VELO 2025-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE 2024 AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2EME VAGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : Mme Anne REYMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVANCE SUR LA CONTRIBUTION 2025 POUR L'AGENCE TERRITORIALE D'INGENIERIE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/11/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORDALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace