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portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraitées et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

modifiant l'arrêté ARS n°2011/986-CG-n°2011-00394 du 29.09.2011 portant autorisation d'extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM de 141 à 145 places par extension de la capacité d'accueil de jour de 2 à 6 places.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de ZILLISHEIM géré par l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME).

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglement de la salle de lecture des Archives Départementales du Haut-Rhin.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création du foyer "René Cayet" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création de l'établissement éducatif et pédagogique "Centre de la Ferme" à RIEDISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Développement Economique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 6.12.2011 du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administratif de l'Assemblée
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création d'une pouponnière à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'ouverture de deux micro-crèches "Les P'tits Castors", sis au 5 rue des Castors à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension du service d'accueil familial annexé à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 12 à 16 places.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'arrêté n° 98-00058 du 19.02.1998 portant autorisation de création d'un centre maternel de 24 places dont 12 places pour les mères majeures et 12 places pour les enfants âgés de 0 à 3 ans à la Pouponnière de LOGELBACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE gérée par la Foncation Saint-Jean à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de l'internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 30 à 34 places.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création d'une maison d'enfants à caractère social à RIMBACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe du Développement des Territoires, de la Vie Locale et des Infrastructures
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe du Développement des Territoires, de la Vie Locale et des Infrastructures
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe du Développement des Territoires, de la Vie Locale et des Infrastructures
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création par l'association de parents et amis de personnes handicapées mentales (APEI) de HIRSINGUE d'une équipe soignante mobile sise à HIRSINGUE permettant de répondre aux besoins en soins des personnes handicapées hébergées en

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation de création par l'association régionale spécialisée d'action sociale, d'éducation et d'animation (ARSEA) d'un service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées de 23 places à WINTZENHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert d''autorisation au profit de "l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne" (APSM) en matière de prévention spécialisée.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant classement des projets recevables aux appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de la Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin lancés en 2011.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 20/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

abrogeant l'arrêté n° 2011-003-SEA ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer Saint Jean à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM de 141 à 145 places par extension de la capacité d'accueil de jour de 2 à 6 places.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant mise en oeuvre des mesures conservatoires dans la commune de ROUFFACH.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 27/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'arrêté n°2009-033-8 DDASS/n°2009-00046-DSOL du 26.01.2009 relatif à la capacité d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'hôpital local de RIBEAUVILLE et autorisant celle-ci à hauteur de 119 lits.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

modifiant les modalités financières d'intervention des aides de l'ANAH fixées au programme d'action 2011.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de 6 places de centre maternel pour femmes mineures et majeures enceintes avec ou sans enfants géré par l'Association "L'Ermitage" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fermeture pour cessation d'activités de la maison de retraite "Saine Anne" à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Sylvie WALTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Dominique STUDLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Philippe MILLITHALER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Florence HIRTZLIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Lionel VIUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Bernard KOOS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Francis GUERNIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Julien AUBEPART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Lionel ANTOINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Martin DELACOTE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Christophe GERHART agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Johann HUBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Henry SCHNEPF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Jean-Marc GRIENENBERGER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Fabien BLANGENWITSCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Daniel MUNCH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Jean-Marc KUHLMANN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Michel CHEVRIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Agnès KLAKOSZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de José ANDREO agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Frédéric MARTIN agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Marie-Claude FONTAINE agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Jean-Claude Maurice WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Patrick ECKER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de François MULLER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Serge GRAFF agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Eric CAVANNA agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Christophe ODERMATT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Michel LAMBOLEZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Jean-Claude WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Hugues SAINT DIZIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Didier LIBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Gérard SUTTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Patrick ROTH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Dino SIMONUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Alain GONON agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Francis POIROT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Patrick BLONDEL agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe du Développement des Territoires, de la Vie Locale et des Infrastructures
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de 35 à 43 places de la capacité du centre maternel géré par l'Association "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer Saint-Jean de COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjoints "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin" amenée à examiner les dossiers déposés dans le cadre des appels à projets conjoints pour la

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation du prix de la mesure 2011 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert d'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées géré par l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP) vers l'association pour le maintien et l'acc

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification du périmètre d'intervention du service prestataire d'aide à domicile géré par l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'habilitation au titre de l'aide sociale départementale à la résidence pour personnes âgées "Home Saint-Gilles" à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin".

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/06/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Développement Social des Territoires
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'arrêté 2011-00135-DESI du 23.02.2011 portant autorisation de rapprochement del'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association ...

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de BALLERSDORF.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SCHWEIGHOUSE-PRES-THANN.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :