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portant commissionnement de Michel LAMBOLEZ agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Jean-Claude WEISS agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Hugues SAINT DIZIER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Didier LIBERT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Gérard SUTTER agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Patrick ROTH agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Dino SIMONUTTI agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Alain GONON agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Francis POIROT agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant commissionnement de Patrick BLONDEL agent de la Direction des Routes et des Transports, pour la constatation des infractions à la police de la conservation.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 05/09/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Générale Adjointe du Développement des Territoires, de la Vie Locale et des Infrastructures
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 31/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant autorisation d'extension de 35 à 43 places de la capacité du centre maternel géré par l'Association "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant tarification du foyer Saint-Jean de COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/08/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjoints "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin" amenée à examiner les dossiers déposés dans le cadre des appels à projets conjoints pour la

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation du prix de la mesure 2011 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant transfert d'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées géré par l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP) vers l'association pour le maintien et l'acc

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification du périmètre d'intervention du service prestataire d'aide à domicile géré par l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'habilitation au titre de l'aide sociale départementale à la résidence pour personnes âgées "Home Saint-Gilles" à COLMAR.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/07/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin".

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/06/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Développement Social des Territoires
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de l'arrêté 2011-00135-DESI du 23.02.2011 portant autorisation de rapprochement del'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association ...

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 06/06/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune d'ETEIMBES.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de BALLERSDORF.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SCHWEIGHOUSE-PRES-THANN.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 23/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/05/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Autonomie
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :