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Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Situation des restes à recouvrer, propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création de l'association interdépartementale pour la promotion des activités nordiques du Haut-Rhin et des Vosges

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Val d'Argent pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions au CRDP d'Alsace et aux établissements pénitentiaires.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (146.889,20 €)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention avec l'Office National des Forêts concernant les aménagements touristiques en forêts domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'association Alsace International (AI) : Convention de financement 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Lancement de la démarche pour l'élaboration d'un nouveau programme départemental d'insertion et validation du principe du recours à un organisme extérieur pour l'élaboration de ce PDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rivières, lacs, barrages et milieux humides (CO14). Renouvellement de la concession hydraulique de Kembs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conservatoire National des Arts et Métiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : quatre projets d'actions mis en œuvre par des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâtiments départementaux

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exonération de la taxe professionnelle sur les outillages utilisés par un sous-traitant industriel

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Territorialisation des services du Conseil Général- acquisition d'un immeuble à ILLZACH (fil d'ARIANE)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association départementale du tourisme du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Rivières, lacs, barrages et milieux humides. PIM travaux

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Eau - Assainissement - eau potable - excès d'eau

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Cadre de vie

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le BP en faveur du patrimoine. Des moyens stables pour une année placée sous le signe de la transition

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Environnement naturel

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE (ENSCMU)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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