ADHÉSION À L'ASSOCIATION RÉSEAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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145 résultats pour la valeur "Insertion logement et emploi" du filtre Domaine
PDH 68 - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OPERATION PROGRAMMEE OPAH RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH RU) DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES DU PAYS RHIN-BRISACH ET DE LA REGION DE GUEBWILLER SUR LA PÉRIODE 2021-2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT JEUNES - ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET JARDIN SOLIDAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA CONVENTION STRATEGIE PAUVRETE VOLET INSERTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2021 AVEC LES FOURNISSEURS D'ÉNERGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX FONDS 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE FSL PRÉCARITÉ COVID EN VUE DE L'ABONDEMENT DES FSL 67 ET 68 PAR L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION PORTANT PARTENARIAT AVEC L'UNION REGIONALE DES STRUCTURES D'INSERTION PAR L'ECONOMIE D'ALSACE (URSIEA) DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE D'NSERTION POUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE - 2015-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015 2022 (3EME VAGUE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COPROPRIETES SUR MULHOUSE ET SON AGGLOMERATION : INTERVENTIONS DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION DU PARTENARIAT POUR LE BUREAU D'ACCÈS AU LOGEMENT ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUR LE TERRITOIRE DE VIE OUEST ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) POUR LA PERIODE 2017-2021 ET MODIFICATION PAR VOIE D'AVENANT DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES FSE POUR 2020 ET 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022 (2EME VAGUE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEF MSA ET RELAIS 2D POUR LA PROMOTION DES CLAUSES D'INSERTION ET UNE COMMANDE PUBLIQUE SOCIO RESPONSABLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - DYNAMISER ET FLUIDIFIER LE PARCOURS DES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE - 2015-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Thierry CARBIENER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION " LES JARDINS DE LA MONTAGNE VERTE " POUR L'ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - PROPOSITION DE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR SON POLE HABITAT PRECAIRE ET DE SOUTIEN POUR L AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE D UN MENAGE TRES DEFAVORISE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Nicole THOMAS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE REBOND : EXTENSION DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE FSL PRÉCARITÉ COVID À TOUT LE TERRITOIRE DE LA CEA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF DE CUMUL DU RSA AVEC LES REVENUS ISSUS DES ACTIVITÉS AGRICOLES SAISONNIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AVA HABITAT ET NOMADISME ET ARSEA POUR LEURS ACTIONS DE MEDIATION SOCIALEDANS LES TERRITOIRES NORD, OUEST ET CENTRE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELARGISSEMENT DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES POUR LES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/04/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DUDISPOSITIF JOBS D'HIVER POUR LES ÉTUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION DE GESTION DU FICHIER UNIQUE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne WOLF
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION RELAIS EMPLOI SANTÉ INSERTION (RESI) POUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU PROJET INTERREG RHIN SUPÉRIEUR POUR LA LIGNE DE TRANSPORT ERSTEIN - LAHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace