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Délibérations

Délibérations

105 résultats pour la valeur "Marchés publics" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges publics : subventions au titre des emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien 2007 au réseau des Offices de tourisme Alsace (Resot)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

collège Beltz à SOULTZ - Construction d'un pôle technologique et réaménagement des espaces extérieurs - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à la coordination Téléthon 68 Sud pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'ASPACH. Programme AL11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution d'une servitude de cour commune à Carspach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement d'une servitude à Cernay

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN : programmation des aides pour l'année 2005 pour la communauté de communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux communaux à Huningue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Versement d'une subvention de fonctionnement de 7 700 € au centre pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées CREEAI Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention de partenariat avec l'ADT dans le cadre de la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques communes avec le Département des Vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - engagement de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Classement des RD en routes à grande circulation. Avis sur le nouveau décret de classement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO53 - Implantation de l'antenne mulhousienne de la maison départementale des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création de servitude à SAINTE CROIX AUX MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège de Saint Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux à RIEDISHEIM au profit du CDMIJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Election des membres de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin - désignation d'un maire au sein de la commission d'établissement des listes électorales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique aux Stations d'Epuration (SATESE). Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATESE pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Langue et Culture Régionales.. Aide à l'association "Langue et Culture Régionales du Sundgau"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de BUHL. Approbation de l'avant-projet sommaire (APS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415/RD 468. Aménagement du giratoire de Heiteren. Passation d'un marché de travaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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