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Délibérations

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28001 résultats

Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HINDLINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Conventions de partenariat avec les Villes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis pour la mise en œuvre du projet d’établissement de leur conservatoire Conventions de partenariat avec 9 Ecoles centre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales - Répartition des Amendes de Police - Programme 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES « VOLANTS JEUNES »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DES DESSERTES PRIORITAIRES ET DES NIVEAUX DE SERVICE POUR LES SERVICES REGULIERS ROUTIERS INTERURBAINS Mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 sur la continuité du service dans les transports départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD105 - AMENAGEMENT DE PARKINGS RELAIS A HESINGUE PROGRAMME A011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Départementales Programmes N° A132 Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE ROUTIER DE VOLGELSHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)Convention de partenariat avec les associations ACCES de Mulhouse, ALEOS de Mulhouse, APPONA 68 de Mulhouse, ESPOIR de Colmar, ESPOIR de Mulhouse et LE PORTAIL de Colmar qui mettent en œuvre les mesures d’Acco

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE ZIMMERSHEIM Levée de déchéance quadriennale d’une subvention pour des travaux d’assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Mathias GRUNEWALD à GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PISTES CYCLABLESConvention particulière relative à l'itinéraire cyclable Hombourg - Petit- Landau, modification et création de certaines conventions-types

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA COUR DE LA CASERNE DE GENDARMERIE A GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Assistance technique aux collectivités ruralesApprobation des conventions type

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESB051 – Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIABILITE HIVERNALE - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre personne de droit public gestionnaire de voirie dans le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALIMENTATION EN EAU POTABLEEtude concernant l'amélioration de l'alimentation en eau potable du SundgauConvention relative à l'aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification par voie d'avenant de la convention constitutive du 21 décembre 2005 créant le Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION INTERREG IV POLE D’ECHANGES RHIN SUPERIEUR - PERsup

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

THANN - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL A LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESProjets d'actions mis en œuvre par trois collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT------Aménagement du Chemin des Cordiers en route départementale et voie verte------Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution d'une subvention à l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATION DE COMPETENCE A DES ORGANISATEURS LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège LES MENETRIERS à RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT 2009 DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSELE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DEVIATION DE DANNEMARIE - BILAN DE CONCERTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Guichet unique d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace :Délégation de l'instruction des aides à la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition de personnel auprès de la Maison des Adolescents du haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes DépartementalesProgrammes N° A011 - A032 - A034 et A035 Affectation et désaffection des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commission Locale d'Information (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.Désignation des membres du Conseil Général du Haut-RhinConvention avec les Maires allemands

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d’EmpruntSite National du Hartmannswillerkopf – Vieil Armand

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE DE MULHOUSE PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DE L’EXTERNAT, DE L’ADMINISTRATION, DU POLE BIO-SERVICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'EmpruntO.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 8 logements à SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION DU PELOTON DE GENDARMERIE DE MONTAGNE(P.G.M.) de MUNSTERAPPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT SDIS-DEPARTEMENTRENOUVELLEMENT CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 41 - COURTAVON-PFETTERHOUSE------Route franco-suisse------Travaux d'investissement et de fonctionnement-----Convention de coopération transfrontalière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009Politique A08AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009- BATIMENTS DEPARTEMENTAUX -

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 - AGRICULTURE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 Equipements Ruraux (C02) Electrification Rurale

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) Révision des barèmes, des modalités d’intervention et participation de la Commission Départementale des Aides Publiques au Logement à l’Instance de Décision

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BUDGET PRIMITIF 2009 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL(POLITIQUE D 02)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Assistance technique aux collectivités rurales

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget primitif 2009 Politiques des actions éducatives et de la jeunesse

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 –COLLEGES BATIMENTS EXISTANTS, CONSTRUCTIONS/RECONSTRUCTIONS& PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2009-2010

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS SCOLAIRESBUDGET PRIMITIF 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET DE CREATION DE LA MAISON DU MUNSTER PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

programme partenarial CG68 ADAUHR pour l'année 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF COMMUN AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES LABELLISES

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL : REPARTITION DES JETONS DE PRESENCE ENTRE LES ADMINISTRATEURS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 – CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget primitif 2009. Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2009Politique AO1: constitution d'un réseau routier structurant

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REALISATION D’UN PLAN DEPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES RELATIFS AUX SPORTS DE NATURE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS DU DISPOSITIF COMMUN D'AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES (politique I 02)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2009 - Routes Nationales (AO21).

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3Exercice 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESParc d’Intervention en Matériel – Travaux (P.I.M.)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DU SOLDE D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2008 EN FAVEUR DE L’ECOMUSEE D’ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 – ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 - INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SDIS : bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2009 LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 Eau (C01) Assainissement - Eau potable - Excès d'eau

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SODIV : Augmentation de capital

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (politique I 01)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : rapport annuel de fonctionnement des SEM

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2009 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL (politique D01) : UN BUDGET DE TRANSITION POUR UNE ANNEE DE TOUS LES ENJEUX

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009INSERTION ET AUTONOMIE(POLITIQUE H01 INSERTION)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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