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Délibérations

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28001 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.

Assemblée : Non défini
Date : 30/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 28/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis rue de la Grande Ourse à Illzach.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Magstatt -le -Bas.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide à domicile pour personnes âgées à Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 20/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 463, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Muespach le Haut.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de Bartenheim.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées de Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de Hochstatt et Zillisheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/11/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Association Solidarité du Rhin à Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour peronnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé rattaché à l'IMP-MAS-FDT et FAHG de Sainte Marie aux Mines.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'association "Marguerite Sinclair" à Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes physiques en tant que service social spécialisé du Département rééducation rhumatologie du centre hospitalier de Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que services sociaux spécialisés de l'association "Les Papillons Blancs" à Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Institut St André à Cernay.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 47, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de RUMERSHEIM LE HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/10/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de transformation des modes d'accueil et création d'un service familles d'accueil à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 107, hors agglomération, sur le territoire des communes de Huningue et Village-Neuf.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ILLFURTH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Turckheim.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement, d'un délaissé provenant de la RD 47 sur le territoire de la commune de Merxheim.

Assemblée : Non défini
Date : 13/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation des arrêtés n°5/83/VI du 1er août 1983 et n° 32 ai 22 janvier, n° 8/84/VI du 29 août 1984, n° 60 du 10 février 1995, n° 166 du 12 juin 1995, n° 248 du 25 octobre 1995, du 2 janvier 1975, n° 249 du 25 octobre 1995, du 13 juillet 1979, n°

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Jacques de Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 3 rue des Cygnes à Landser.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Saint-Hippolyte.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Bitschwiller les Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac des Perches.

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage de Kruth-Wildenstein.

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage du Forlet.

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique aux lacs des barrages des Grand et Petit Neuweiher.

Assemblée : Non défini
Date : 09/09/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Galtz" sis Square Marcel Rivière aux Trois-Epis.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince" sis au 1 rue de la 5ème DB à Hachimette-Lapoutroie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré" sis rue du Rhin à Horbourg-Wihr.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Lavoiser" sis au 41 rue Lavoisier BP 2151 à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Glycines" sis au 9 rue de Ferrette à Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de Hirsingue.

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accueil de jour de Hirsingue.

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale d'Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant classement dans le domaine public de l'Etat et dans le domaine public de la Commune de Colmar des voiries issues des RD 13 et RD 4 II

Assemblée : Non défini
Date : 16/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Père Faller" de BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Maison Sainte-Thérèse" d'ALTKIRCH de l'association Marie Pire

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour Adultes handicapés Travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2004 du foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'Accompagnement à la Vie Sociale du Centre Hospitalier de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Le Rayon de soleil" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie "Cité-Pasteur" sis au 2 rue Pasteur à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Service d'Aides educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16 I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes handicapés Graves de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 des Foyers pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de Mulhouse : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en ciel - Tarn

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar, 30 rue Henner

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la MRS de l'Institut Saint Joseph de LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de jounée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTIGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés situés entre le Centre Nautique de RIXHEIM et la RD 38

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BERGHOLTZ-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'ile aux Enfants" sis au 1 rue des Alpes à OTTMARSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants Rudolf Steiner" sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIMBACH-près-Guebwiller et RIMBACH-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du CARAJ de l'Association "Marie Pire" d'ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIMBACH-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant ouverture à la circulation de la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER-LE-BAS et MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant ouverture à la circulation de la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur la commune de MOOSLARGUE -RD 7 bis

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER LE BAS et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du jardin d'enfants à WILDENSTEIN

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Violettes" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, en cas d'événements météorologiques ou climatiques d'une intensité imposant leur fermeture

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins!" sis au 5 rue César Franck à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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