Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Père Faller" de BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Maison Sainte-Thérèse" d'ALTKIRCH de l'association Marie Pire

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour Adultes handicapés Travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2004 du foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'Accompagnement à la Vie Sociale du Centre Hospitalier de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Le Rayon de soleil" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie "Cité-Pasteur" sis au 2 rue Pasteur à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Service d'Aides educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16 I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes handicapés Graves de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 des Foyers pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de Mulhouse : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en ciel - Tarn

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar, 30 rue Henner

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTINGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la MRS de l'Institut Saint Joseph de LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de jounée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 16, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de JETTIGEN

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de l'Etape à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés situés entre le Centre Nautique de RIXHEIM et la RD 38

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BERGHOLTZ-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'ile aux Enfants" sis au 1 rue des Alpes à OTTMARSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants Rudolf Steiner" sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIMBACH-près-Guebwiller et RIMBACH-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du CARAJ de l'Association "Marie Pire" d'ALTKIRCH

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIMBACH-ZELL

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant ouverture à la circulation de la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER-LE-BAS et MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant ouverture à la circulation de la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur la commune de MOOSLARGUE -RD 7 bis

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER LE BAS et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du jardin d'enfants à WILDENSTEIN

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Violettes" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, en cas d'événements météorologiques ou climatiques d'une intensité imposant leur fermeture

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins!" sis au 5 rue César Franck à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Appartements de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Les Sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Les sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint Jacques" de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 204 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 des Résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Maison de retraite du centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison de retraite Spécialisée "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d' enfant "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Béthesda" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant délégation de signature au sein du Cabinet du Président

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la pouponnière de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la journée 2004 de la pouponnière "L'Ermitage" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "Mineures" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "ville" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Résidence René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portantsur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous" sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et Dépendance 2004 du Centre Médical de LUPPACH de BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Petit Château" à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison "Sainte Famille" et des prix de journée dépendance 2004 des Maisons "Sainte Augustin", "Notre Dame" et "Sainte Famille" relevant de l'Association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de Maison de retraite de l'Hôpital Local de SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Local de SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 20004 de la Maison de Retraite "l'Arc" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de Soins de longue Durée de la Maison du Lertzbach à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poartant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retrite "Jean Dollfus" de MULOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins" sis à "Le Château", rue du parc à Husseren-Wesserling

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix ed journée hébergement 2004 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2004 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 06/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Le Doyenné dela Filature" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite du Home du Florimont à INGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire de la Commune d'ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la Résidence Jungck à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de l'ôpital " Saint Vincent" de ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poratant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la clinique de Gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite de l'Hôpital "Saint Vincent" de ODEREN

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergemnet et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Notre Dame" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite de la Résidence Jungck à MOOSCH

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis rue du Canal à ISSENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz" sis rue du Chanoine à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Poartant fixation du prix de la journée 2004 de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépéndance 2004 de la section Soins de Longue Durée de la Maison d'Accueil du Diaconat à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.

Assemblée : Non défini
Date : 15/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la halte garderie "Bel Air" sis au 2 rue de Riquewihr à Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier "St Morand" d'Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du lieu de vie "Ocarina" à Aubure.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier "St Morand" d'Altkirch.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du lieu de vie "Cristo" à Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Kaysersberg.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 du centre hospitalier de Guebwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du centre d'accueil de jour de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page