AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGES D'ALSACE -ACCOMPAGNER, RENOUVELER ET INVESTIR POUR L'AVENIR, PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2026 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
13 SERVICES A DOMICILE SUPPLEMENTAIRES ENGAGES DANS UNE DEMARCHE QUALITE POUR 2026-2030 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTUALISATION DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE POUR LES PERIODES 2023-2027 ET 2025-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIOCULTURELLES, PUBLIQUES ET ASSOCIATIVES AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DE LA GARE A ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA GARE A BETSCHDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AGIT AU PRÉSENT ET PRÉPARE L'AVENIR - ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RETRAIT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE DE L'ASSOCIATION DECIDER ENSEMBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - RESIDENCE DE LA MOSSIG - EHPAD WASSELONNE - MAINTIEN DE GARANTIE SUITE AU REAMENAGEMENT D'UNE LIGNE DU PRET Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 30 JUIN 2025. Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE PAYEUR DEPARTEMENTAL PORTANT SUR LA POLITIQUE DE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N1 À LA CONVENTION MULTIPARTITE RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES AVANT-PROJET - PROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA VOIE ACCÈS SUD DU PORT AUTONOME DE STRASBOURG LIGNE 141 000 DU RF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ASSOCIATION BARTISCHGUT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ANCIEN STADE A BLOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PROJET D'AMÉNAGEMENT DREILAND - SUBVENTION 2025 ET AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION DE PLANIFICATION SUR 2026 - 2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ATTRIBUTION D'UNE AVANCE SANS INTERET Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES RESSOURCES HUMAINES AU SERVICE DE NOS POLITIQUES PUBLIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION DECENTRALISEE - CONVENTION FINANCIERE 2025 AVEC GESCOD, POURSUITE DES ACTIONS DANS LE DOMAINE DE LA LECTURE PUBLIQUE A MADAGASCAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU COEUR DE L'ENGAGEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX COMITES SPORTIFS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIVITE DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE AUTONOMIE ET SON FINANCEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DE PROXIMITE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace