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Délibérations

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28001 résultats

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision du dispositif relatif aux jeunes majeurs accueillis à l'Aide sociale à l'enfance (ASE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le Groupement d'intérêt public (GIP) ''Maison des adolescents'' et quatre associations de prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'actions en faveur des personnes âgées - Ateliers ''équilibre'' et ''activation cérébrale ou mémoire''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Consultation des dossiers RSA - Convention de partenariat avec la Mutualité sociale agricole (MSA) d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide financière au ''Relais Emploi Santé Insertion'' (RESI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail transitoire de locaux à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation d'utilisation du sol - Indemnisation de la commune de HUTTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Général - Convention 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sinistre à la base nautique de PLOBSHEIM - Indemnisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins des six ans "Les Petits Chaperons Rouges" sis au 41 rue du Vieil Armand à WITTENHEIM (68270).

Assemblée : Non défini
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET SOLIDARITE ENERGIE SOUTIEN A L'ASSOCIATION CAROLINE BINDER POUR LA CREATION D'UN POSTE DE PREVENTION ET DE MEDIATION DES IMPAYES DE FOURNITURES D'ENERGIE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION ANNUELLE 2012 SIGNEE AVEC L'ADEME RELATIVE A LA REALISATION D'UN PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL - VIGNOBLE - PLAINE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2 ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT-RÉGION 2007-2013 INTERVENTION DU DÉPARTEMENT EN FAVEUR DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU MUSÉE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC 2012 - 2013 TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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