Financement de l'extension du restaurant universitaire de Cronenbourg à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien en faveur de divers projets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à la section du Bas-Rhin de l'Association des membres de l'Ordre des palmes académiques (AMOPA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projets INTERREG IV A ''Upper Rhine Valley - Marketing international'' et ''Horizon 2020 - Accélérer la transition énergétique dans le Rhin Supérieur'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention dans le cadre d'un projet solidaire ''Niederbronn-les-Bains - Fianarantsoa'' (Madagascar) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux projets de coopération des collèges avec des régions partenaires du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Second appel à projets de solidarité internationale 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renégociation du remboursement d'une avance - Communauté de communes du Pays de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Rhin Vivant'' - Devenir de l'avance remboursable accordée par le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition du Chalet du Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux ateliers de transformation en zone de montagne - Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (quatrième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (cinquième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (cinquième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions relatives à la voirie dans les quartiers en rénovation urbaine Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg - Soutien à divers projets dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels (SDEN) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' (année 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Education relative à l'environnement (ERE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2012-2014 avec ''Alsace Nature'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Collège ''Bois fleuri'' à SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER - Marché de travaux - Transaction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2012 des collèges privés sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 03/12/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin