Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Date :

Localisation :

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

28155 résultats

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DIFFUSION CULTURELLE ET D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE APPROBATION DE CONVENTIONS

CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE AU SEIN DU COLLEGE SUZANNE LALIQUE HAVILAND DE WINGEN SUR MODER - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF