Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant fixation du prix de journée 2012 de la section Appartements de la Maison d'Enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 02/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de la capacité de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Magnolias" à WINTZENHEIM à hauteur de 84 lits pour personnes âgées dépendantes et modifiant l'arrêté n° 2008/185/2DDASS/n°2008-00433-DSOL Assemblée : Non défini Date : 02/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 11 I, hors agglomération, de la commune d'AMMERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 02/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124). Assemblée : Non défini Date : 29/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2012 de la Maison d'Enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 27/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du CARAH de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 26/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 26/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du service d'accompagnement spécialisé pour adultes handicapés (SAMSAH) l' Association "ARSEA" à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 26/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2012 du Service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 26/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000). Assemblée : Non défini Date : 26/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du service d'accueil de jour annexé au foyer Marie Pascale Péan à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Information sur l'avancement du déploiement du très haut débit Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement intérieur des lignes régulières interurbaines du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du Dispositif départemental d'éradication du logement insalubre ou non décent (DDELIND) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique départementale sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du statut juridique d'''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption d'un pacte d'actionnaires pour la Société d'aménagement et d'équipement de la Région de Strasbourg (SERS) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte départementale de l'accessibilité du Bas-Rhin 2012-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités financières d'intervention des services du Département pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'oeuvre - Etablissement du barème par métier facturable et modalités d'actualisation Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien exceptionnel aux communes suite aux dégâts d'orage des 21 et 22 mai 2012 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche ''TIC et santé / Innovation pour l'autonomie'' - Structuration du dispositif départemental ''Innovation pour l'autonomie'' - Mise en place d'un réseau de démonstrateurs et d'un dispositif d'expérimentations opérationnelles de solutions de lien social Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre de partenariat entre le Département et la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie de développement du tourisme en Alsace 2012-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) 2009-2014 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention départementale au titre des travaux connexes à l'aménagement foncier Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics - Cadre tarifaire 2013 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des statuts du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation du soutien aux collectivités locales dans le cadre de la mise en oeuvre de leur politique jeunesse par le biais de contrats territoriaux pour la jeunesse (CTJ) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière du Département aux travaux de réhabilitation du Centre ''défense deuxième chance'' (EPIDE) Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2011 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin