ADHÉSION À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI "SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT - HABITAT INCLUSIF " DE LA CNSA Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION L'ATRE DE LA VALLÉE EXTENSION DU FOYER D'ACCUEIL POUR TRAVAILLEURS HANDICAPEE - FATH -A ORBEY ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
R-PASS - TAXE KILOMETRIQUE POIDS LOURDS - MODALITES D'APPLICATION DE LA TAXE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTEURS ECONOMIQUES LOCAUX Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE L'HABILITATION DU CLAT CEA ET CONVENTIONNEMENT AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ GRAND EST POUR LA PÉRIODE 2025-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE COLLÈGE ET GYMNASE RUE MENTELIN À STRASBOURG - APPROBATION ACQUISITION FONCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UNE MAISON D'ACCUEIL FAMILIAL DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE SOUTIEN DES ASSISTANTS FAMILIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION D'UN TERRAIN PRIVÉ EDF POUR L'EXPLOITATION D'UN LOCAL TECHNIQUE À PLOBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SPORTS DE NATURE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS DE MANIFESTATIONS LITTERAIRES ALSACIENNES POUR L'ANNEE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIONS PATRIMONIALES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE ET FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET ANNULATION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE A L'ASSOCIATION AGRILOCAL.FR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - IDEO - PIERRES ET TERRITOIRES FRANCE ALSACE - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS - RUE DES GENÊTS A DRUSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DES MARQUES "SAVOUREZ L'ALSACE" ET "SAVOUREZ L'ALSACE PRODUIT DU TERROIR" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 A L'ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES MARQUES ALIMENTAIRES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -REHABILITATION DE 90 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE STRASBOURG A SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DU GENERAL DE GAULLE A DUTTLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA CHAPELLE A EBERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 66 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU CHEMIN DE FER A SOUFFLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS ZAC FONTAINE DE SAUBACH A SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT -CONSTRUCTION DE 37 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE ROHRWILLER A BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 2 À LA CONVENTION ENTRE LA CEA, LA CPAM 67 ET LA CPAM 68 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE LA CAMPAGNE VACCINALE ANTI-HPV Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ANCIEN SANATORIUM A SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNEES GEOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE ET MODIFICATIONS REDACTIONNELLES DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GIP "OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE RÉGIONALE D'ALSACE " Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 DANS LE CADRE DU RESEAU PARENTS 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA BOURSE A LA CREATION ET AUX ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ARRÊTÉS DE SÉLESTAT, LANDSER, PULVERSHEIM ET ROMANSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE ALEXANDRE FLEMING A HOENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES ERABLES A ITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace