Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27928 résultats

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de 168 à 175 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RIXHEIM, comprenant 2 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes et une unité de 15 places d'hébergemen

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Marronniers", "Les Erables" et les "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long des RD 4bis et RD 46, hors agglomération, des communes de BANTZENHEIM et CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 52, hors agglomération, de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION DE L’EHPAD À SEPPOIS-LE-BAS ET WALDIGHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRATS CULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRATS PLURIANNUELS D'ASSAINISSEMENT COMMUNES DE MASEVAUX ET NIEDERBRUCK COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-AMARIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME 2010 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 ET C114)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2077/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENGAGEMENT DE MARCHE POUR L'EQUIPEMENT ET LA MAINTENANCE DES POINTS D'ARRETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 12 MARS 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE, NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE RÉFORMÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION POUR L'ANNEE 2010 DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT GEREES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET LA COMMUNICATION INTERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE L’AIDE PERSONNALISEE DE RETOUR A L’EMPLOI (APRE) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

remarquable à

Critère de remarquabilité :
Labellisation :

Retour en haut de page