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Délibérations

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28155 résultats

SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SAINT-JEAN CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION A SENTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA)DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'OPERATION D'ACCOMPAGNEMENT À LA TRANSMISSION/REPRISE DES ENTREPRISES ARTISANALES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2010 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FK POUR UN EHPAD À KEMBS GÉRÉ PAR LA SOCIÉTÉ ALPARE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC EDF POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE, LES ENERGIES RENOUVELABLES ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ET DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU COMITÉ DE PILOTAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C262 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR L'EXTENSION DE LA PLATE-FORME DE DEMANTELEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION (CEEI) DEMANDE DE SOUTIEN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION CLEVACANCES -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS 2010 DES SEPT STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation de la capacité à 82 places dont 2 d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, de la maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE, gérée par l'association "soins et hébergement pour personnes âgées" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur la commune de BUHL - R.D. 430.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Maison de Retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les bandes cyclables situées le long de la RD 466, hors agglomération, des communes de LAUW et MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 09/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 des services d'hébergement permanent et temporaire de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulatiion sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération, des communes de VOLGELSHEIM, ALGOLSHEIM, OBERSAASHEIM, HEITEREN, NAMBSHEIM et BALGAU.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Trois Sapins" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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