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Délibérations

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27928 résultats

Autorisation donnée au Président de signer des décisions de résiliation de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de signer les avenants relatifs à la commande publique suite aux décisions de la commission d'appel d'offres

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 83 Colmar - Carrefour giratoire "TIMKEN" Gestion de l'îlot central convention de transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - salon rhanatic les rendez vous d'affaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415/B31 Pont sur Rhin Vogelgrun - Breisach Aménagement d'une liaison cyclable transfrontalière réparation de l'ouvrage convention financière et de désignation du maître d'ouvrage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges François Villon à Mulhouse Georges Martelot à Orbey, Jacques Prévert à Wintzenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD Programmes A012 A 032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Antennes du Conseil Général dans les territoires de vie Mise à disposition de bureaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Election des représentants du Conseil Général au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (CASDIS).

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au sein des organismes extérieurs, commissions et groupes de travail.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des groupes d'élus.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des groupes d'élus.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Indemnités et frais divers.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des conseillers généraux.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commissions du Conseil Général : désignation des membres, vice-présidents et rapporteurs des commissions.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général pour représenter le Département dans les actes établis en la forme administrative par le Président du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des groupes d'élus.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Règlement intérieur de l'Assemblée.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les Ressources Humaines.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commissions du Conseil Général : désignation des membres, vice-présidents et rapporteurs des commissions.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Virement de crédit entre deux chapitres budgétaires.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Soins de longue durée du centre hospitalier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite du centre hospitalier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant les règles particulières d'octroi des aides de l'ANAH et des aides complémentaires ou indépendantes de celles de l'ANAH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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