SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
Resumé
Au titre des politiques de soutien en faveur du développement culturel et du patrimoine, le Conseil départemental attribue, au terme de conventions pluriannuelles, des subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations, ainsi que des participations statutaires à des établissements publics dont il est membre. Pour les dossiers relevant du "développement culturel", il est proposé d'attribuer et d'autoriser le versement de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1 456 500 € et de subventions d'investissement d'un montant maximal de 100 000 €. Pour le "patrimoine", il est proposé d'attribuer et d'autoriser le versement de subventions et de participations statutaires de fonctionnement d'un montant total de 1 306 000 €, ainsi que des subventions et une participation statutaire d'investissement d'un montant maximal de 656 000 €. Il vous est également proposé d’approuver et de m'autoriser à signer les conventions à intervenir avec les partenaires mentionnés dans le rapport et d'abroger la convention de subventionnement d'investissement pour l'entretien du "Château" conclue avec l'Association pour la Gestion et l'Animation du Parc Textile de Wesserling pour la période 2017/2019 signée le 8 juillet 2016. Ce rapport a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission de la Culture et du Patrimoine réunie le 30 novembre 2018.
