SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE

Resumé

Le présent rapport propose à la Commission permanente d'approuver l'attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement et les conventions afférentes au titre du soutien à l'animation du patrimoine pour un montant total de 1 387 810 € , de prendre acte du versement de la contribution statutaire de fonctionnement 2024 au syndicat mixte Archéologie Alsace pour un montant de 1 174 000 € et de lui attribuer une subvention de fonctionnement pour un montant de 26 000 €, soit un montant total de 1 200 000 €. Il est également proposé de proroger le délai de validité de plusieurs subventions d'investissement.

Pièces jointes

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