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Etude sur les politiques départementales et les modalités de coopération entre les services départementaux et les satellites

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves à l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du centre d'accueil de jour de l'Association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'Internat au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la maison de retraite spécialisée de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD1 et RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE CROIX EN PLAINE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale et aide au développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature de la convention particulière Interreget de la convention spécifique entre le Département et l'état relatives au projet "maison Trirhena Palmrain : vers une coopération renforcée au-delà de 2006"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'un système d'information en ressources humaines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FSL - convention protant création des fonds locaux du FSL entre le Département et les villes de COLMAR et MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale et aide au développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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