Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 07/09/2007 (205) activer ce filtre
- 13/07/2007 (165) activer ce filtre
- 29/06/2007 (153) activer ce filtre
- 11/05/2007 (113) activer ce filtre
- 12/10/2007 (106) activer ce filtre
- 13/04/2007 (106) activer ce filtre
- 09/11/2007 (97) activer ce filtre
- 08/06/2007 (94) activer ce filtre
- 16/03/2007 (93) activer ce filtre
- 23/02/2007 (89) activer ce filtre
- 28/09/2007 (89) activer ce filtre
- 09/02/2007 (76) activer ce filtre
- 23/03/2007 (76) activer ce filtre
- 22/06/2007 (72) activer ce filtre
- 07/12/2007 (64) activer ce filtre
- 14/12/2007 (63) activer ce filtre
- 19/01/2007 (59) activer ce filtre
- 13/12/2007 (58) activer ce filtre
- 20/12/2007 (53) activer ce filtre
- 23/11/2007 (49) activer ce filtre
- 19/10/2007 (46) activer ce filtre
- 04/06/2007 (14) activer ce filtre
- 21/09/2007 (12) activer ce filtre
- 09/08/2007 (10) activer ce filtre
- 01/03/2007 (9) activer ce filtre
- 09/03/2007 (9) activer ce filtre
- 23/08/2007 (9) activer ce filtre
- 10/09/2007 (7) activer ce filtre
- 17/09/2007 (7) activer ce filtre
- 06/08/2007 (6) activer ce filtre
- 09/05/2007 (6) activer ce filtre
- 12/07/2007 (6) activer ce filtre
- 31/12/2007 (6) activer ce filtre
- 04/01/2007 (5) activer ce filtre
- 08/02/2007 (5) activer ce filtre
- 09/10/2007 (5) activer ce filtre
- 27/08/2007 (5) activer ce filtre
- 05/04/2007 (4) activer ce filtre
- 05/09/2007 (4) activer ce filtre
- 11/01/2007 (4) activer ce filtre
- 11/04/2007 (4) activer ce filtre
- 23/05/2007 (4) activer ce filtre
- 29/08/2007 (4) activer ce filtre
- 04/09/2007 (3) activer ce filtre
- 07/05/2007 (3) activer ce filtre
- 07/06/2007 (3) activer ce filtre
- 11/06/2007 (3) activer ce filtre
- 15/01/2007 (3) activer ce filtre
- 18/01/2007 (3) activer ce filtre
- 20/08/2007 (3) activer ce filtre
- 21/05/2007 (3) activer ce filtre
- 21/06/2007 (3) activer ce filtre
- 22/03/2007 (3) activer ce filtre
- 26/02/2007 (3) activer ce filtre
- 29/05/2007 (3) activer ce filtre
- 02/02/2007 (2) activer ce filtre
- 02/08/2007 (2) activer ce filtre
- 03/01/2007 (2) activer ce filtre
- 03/04/2007 (2) activer ce filtre
- 07/02/2007 (2) activer ce filtre
- 10/01/2007 (2) activer ce filtre
- 10/10/2007 (2) activer ce filtre
- 11/07/2007 (2) activer ce filtre
- 12/02/2007 (2) activer ce filtre
- 13/09/2007 (2) activer ce filtre
- 15/07/2007 (2) activer ce filtre
- 16/01/2007 (2) activer ce filtre
- 16/04/2007 (2) activer ce filtre
- 16/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/12/2007 (2) activer ce filtre
- 19/02/2007 (2) activer ce filtre
- 19/03/2007 (2) activer ce filtre
- 19/04/2007 (2) activer ce filtre
- 19/09/2007 (2) activer ce filtre
- 21/08/2007 (2) activer ce filtre
- 22/01/2007 (2) activer ce filtre
- 24/07/2007 (2) activer ce filtre
- 25/01/2007 (2) activer ce filtre
- 26/10/2007 (2) activer ce filtre
- 27/04/2007 (2) activer ce filtre
- 28/03/2007 (2) activer ce filtre
- 29/01/2007 (2) activer ce filtre
- 30/03/2007 (2) activer ce filtre
- 30/05/2007 (2) activer ce filtre
- 31/08/2007 (2) activer ce filtre
- 31/10/2007 (2) activer ce filtre
- 01/10/2007 (1) activer ce filtre
- 02/04/2007 (1) activer ce filtre
- 02/05/2007 (1) activer ce filtre
- 02/07/2007 (1) activer ce filtre
- 02/10/2007 (1) activer ce filtre
- 03/05/2007 (1) activer ce filtre
- 05/03/2007 (1) activer ce filtre
- 05/06/2007 (1) activer ce filtre
- 05/11/2007 (1) activer ce filtre
- 05/12/2007 (1) activer ce filtre
- 06/02/2007 (1) activer ce filtre
- 06/07/2007 (1) activer ce filtre
- 06/11/2007 (1) activer ce filtre
- 06/12/2007 (1) activer ce filtre
- 08/03/2007 (1) activer ce filtre
- 08/10/2007 (1) activer ce filtre
- 09/07/2007 (1) activer ce filtre
- 14/09/2007 (1) activer ce filtre
- 15/11/2007 (1) activer ce filtre
- 16/11/2007 (1) activer ce filtre
- 17/07/2007 (1) activer ce filtre
- 17/10/2007 (1) activer ce filtre
- 18/09/2007 (1) activer ce filtre
- 19/11/2007 (1) activer ce filtre
- 19/12/2007 (1) activer ce filtre
- 20/03/2007 (1) activer ce filtre
- 20/07/2007 (1) activer ce filtre
- 21/02/2007 (1) activer ce filtre
- 22/02/2007 (1) activer ce filtre
- 23/01/2007 (1) activer ce filtre
- 24/10/2007 (1) activer ce filtre
- 25/05/2007 (1) activer ce filtre
- 25/06/2007 (1) activer ce filtre
- 25/09/2007 (1) activer ce filtre
- 26/04/2007 (1) activer ce filtre
- 27/06/2007 (1) activer ce filtre
- 28/11/2007 (1) activer ce filtre
- 30/04/2007 (1) activer ce filtre
- 30/08/2007 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (392) activer ce filtre
- Coopération (181) activer ce filtre
- Social / Solidarité (167) activer ce filtre
- Administration (163) activer ce filtre
- Transports / Routes (147) activer ce filtre
- Prix de Journée (144) activer ce filtre
- Education (120) activer ce filtre
- Environnement (119) activer ce filtre
- Economie (99) activer ce filtre
- Finances publiques (91) activer ce filtre
- Culture (74) activer ce filtre
- Tourisme (61) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (53) activer ce filtre
- (45) activer ce filtre
- Habitat (43) activer ce filtre
- Autres (non classés) (42) activer ce filtre
- Dotations financières (37) activer ce filtre
- Agriculture (35) activer ce filtre
- Circulation (32) activer ce filtre
- Sports (31) activer ce filtre
- Marchés publics (30) activer ce filtre
- Déclassement de voirie (23) activer ce filtre
- Accueil d'enfants (16) activer ce filtre
- Santé (16) activer ce filtre
- Entreprises / Industries (12) activer ce filtre
- Urbanisme (12) activer ce filtre
- Communication (11) activer ce filtre
- Personnes Agées (10) activer ce filtre
- Autres (non classé) (1) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Handicap (1) activer ce filtre
- Organisation Interne (1) activer ce filtre
2210 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année
Fonds d'Intervention pour la prévention des violences scolaires. Projet d'action mis en oeuvre par le collège Dadelsen de Hirsingue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de Rouffach. Approbation de l'avant-projet définitif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Saint-Louis : 2e programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire de jardins à Munster
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire de jardins à Munster
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle véhicule du futur. Projet DEC'AUTEX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention du projet interreg IIIA "projets clés pour l'agglomération trinationale de Bâle" et participation départementale 2007 à l'Eurodistrict trinational de Bâle"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Elections législatives 2007. Participation du Conseil Général au recensement général des votes des circonscriptions du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement d'une délégation départementale aux rencontres nationales de l'ODAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Fortschwihr, Charles Péguy à Wittelsheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD résidence "Jungck" à MOOSCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2007-00388-DSOL du 7 mai 2007 relatif aux prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur la commune de HARTMANNSWILLER - RD5.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'aide en milieu rural (ADMR).
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarfis horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association soins et aide de MULHOUSE (ASAME) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'aide en milieu rural (ADMR) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique de WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin