Rénovation du toit d'un bâtiment communal hébergeant le Centre Médico-Social de Neuf-Brisach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 07/09/2007 (205) activer ce filtre
- 13/07/2007 (165) activer ce filtre
- 29/06/2007 (153) activer ce filtre
- 11/05/2007 (113) activer ce filtre
- 12/10/2007 (106) activer ce filtre
- 13/04/2007 (106) activer ce filtre
- 09/11/2007 (97) activer ce filtre
- 08/06/2007 (94) activer ce filtre
- 16/03/2007 (93) activer ce filtre
- 23/02/2007 (89) activer ce filtre
- 28/09/2007 (89) activer ce filtre
- 09/02/2007 (76) activer ce filtre
- 23/03/2007 (76) activer ce filtre
- 22/06/2007 (72) activer ce filtre
- 07/12/2007 (64) activer ce filtre
- 14/12/2007 (63) activer ce filtre
- 19/01/2007 (59) activer ce filtre
- 13/12/2007 (58) activer ce filtre
- 20/12/2007 (53) activer ce filtre
- 23/11/2007 (49) activer ce filtre
- 19/10/2007 (46) activer ce filtre
- 04/06/2007 (14) activer ce filtre
- 21/09/2007 (12) activer ce filtre
- 09/08/2007 (10) activer ce filtre
- 01/03/2007 (9) activer ce filtre
- 09/03/2007 (9) activer ce filtre
- 23/08/2007 (9) activer ce filtre
- 10/09/2007 (7) activer ce filtre
- 17/09/2007 (7) activer ce filtre
- 06/08/2007 (6) activer ce filtre
- 09/05/2007 (6) activer ce filtre
- 12/07/2007 (6) activer ce filtre
- 31/12/2007 (6) activer ce filtre
- 04/01/2007 (5) activer ce filtre
- 08/02/2007 (5) activer ce filtre
- 09/10/2007 (5) activer ce filtre
- 27/08/2007 (5) activer ce filtre
- 05/04/2007 (4) activer ce filtre
- 05/09/2007 (4) activer ce filtre
- 11/01/2007 (4) activer ce filtre
- 11/04/2007 (4) activer ce filtre
- 23/05/2007 (4) activer ce filtre
- 29/08/2007 (4) activer ce filtre
- 04/09/2007 (3) activer ce filtre
- 07/05/2007 (3) activer ce filtre
- 07/06/2007 (3) activer ce filtre
- 11/06/2007 (3) activer ce filtre
- 15/01/2007 (3) activer ce filtre
- 18/01/2007 (3) activer ce filtre
- 20/08/2007 (3) activer ce filtre
- 21/05/2007 (3) activer ce filtre
- 21/06/2007 (3) activer ce filtre
- 22/03/2007 (3) activer ce filtre
- 26/02/2007 (3) activer ce filtre
- 29/05/2007 (3) activer ce filtre
- 02/02/2007 (2) activer ce filtre
- 02/08/2007 (2) activer ce filtre
- 03/01/2007 (2) activer ce filtre
- 03/04/2007 (2) activer ce filtre
- 07/02/2007 (2) activer ce filtre
- 10/01/2007 (2) activer ce filtre
- 10/10/2007 (2) activer ce filtre
- 11/07/2007 (2) activer ce filtre
- 12/02/2007 (2) activer ce filtre
- 13/09/2007 (2) activer ce filtre
- 15/07/2007 (2) activer ce filtre
- 16/01/2007 (2) activer ce filtre
- 16/04/2007 (2) activer ce filtre
- 16/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/10/2007 (2) activer ce filtre
- 18/12/2007 (2) activer ce filtre
- 19/02/2007 (2) activer ce filtre
- 19/03/2007 (2) activer ce filtre
- 19/04/2007 (2) activer ce filtre
- 19/09/2007 (2) activer ce filtre
- 21/08/2007 (2) activer ce filtre
- 22/01/2007 (2) activer ce filtre
- 24/07/2007 (2) activer ce filtre
- 25/01/2007 (2) activer ce filtre
- 26/10/2007 (2) activer ce filtre
- 27/04/2007 (2) activer ce filtre
- 28/03/2007 (2) activer ce filtre
- 29/01/2007 (2) activer ce filtre
- 30/03/2007 (2) activer ce filtre
- 30/05/2007 (2) activer ce filtre
- 31/08/2007 (2) activer ce filtre
- 31/10/2007 (2) activer ce filtre
- 01/10/2007 (1) activer ce filtre
- 02/04/2007 (1) activer ce filtre
- 02/05/2007 (1) activer ce filtre
- 02/07/2007 (1) activer ce filtre
- 02/10/2007 (1) activer ce filtre
- 03/05/2007 (1) activer ce filtre
- 05/03/2007 (1) activer ce filtre
- 05/06/2007 (1) activer ce filtre
- 05/11/2007 (1) activer ce filtre
- 05/12/2007 (1) activer ce filtre
- 06/02/2007 (1) activer ce filtre
- 06/07/2007 (1) activer ce filtre
- 06/11/2007 (1) activer ce filtre
- 06/12/2007 (1) activer ce filtre
- 08/03/2007 (1) activer ce filtre
- 08/10/2007 (1) activer ce filtre
- 09/07/2007 (1) activer ce filtre
- 14/09/2007 (1) activer ce filtre
- 15/11/2007 (1) activer ce filtre
- 16/11/2007 (1) activer ce filtre
- 17/07/2007 (1) activer ce filtre
- 17/10/2007 (1) activer ce filtre
- 18/09/2007 (1) activer ce filtre
- 19/11/2007 (1) activer ce filtre
- 19/12/2007 (1) activer ce filtre
- 20/03/2007 (1) activer ce filtre
- 20/07/2007 (1) activer ce filtre
- 21/02/2007 (1) activer ce filtre
- 22/02/2007 (1) activer ce filtre
- 23/01/2007 (1) activer ce filtre
- 24/10/2007 (1) activer ce filtre
- 25/05/2007 (1) activer ce filtre
- 25/06/2007 (1) activer ce filtre
- 25/09/2007 (1) activer ce filtre
- 26/04/2007 (1) activer ce filtre
- 27/06/2007 (1) activer ce filtre
- 28/11/2007 (1) activer ce filtre
- 30/04/2007 (1) activer ce filtre
- 30/08/2007 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (392) activer ce filtre
- Coopération (181) activer ce filtre
- Social / Solidarité (167) activer ce filtre
- Administration (163) activer ce filtre
- Transports / Routes (147) activer ce filtre
- Prix de Journée (144) activer ce filtre
- Education (120) activer ce filtre
- Environnement (119) activer ce filtre
- Economie (99) activer ce filtre
- Finances publiques (91) activer ce filtre
- Culture (74) activer ce filtre
- Tourisme (61) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (53) activer ce filtre
- (45) activer ce filtre
- Habitat (43) activer ce filtre
- Autres (non classés) (42) activer ce filtre
- Dotations financières (37) activer ce filtre
- Agriculture (35) activer ce filtre
- Circulation (32) activer ce filtre
- Sports (31) activer ce filtre
- Marchés publics (30) activer ce filtre
- Déclassement de voirie (23) activer ce filtre
- Accueil d'enfants (16) activer ce filtre
- Santé (16) activer ce filtre
- Entreprises / Industries (12) activer ce filtre
- Urbanisme (12) activer ce filtre
- Communication (11) activer ce filtre
- Personnes Agées (10) activer ce filtre
- Autres (non classé) (1) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Handicap (1) activer ce filtre
- Organisation Interne (1) activer ce filtre
2210 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année
Politique de développement local : 4ème programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt : Fondation Jean Dollfus - Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets éligibles au titre de la convention Ademe-Département
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Renouvellement des conventions tripartites EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Musée de l'impression sur étoffes de Mulhouse : réaffectation du solde de la subvention allouée initialement à l'étude de programmation
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Colmar Liberty : organisation du 5ème Symposium scientifique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Mathias Grunenwald à Guebwiller : restructuration de l'administration - Inversion de l'entrée - Remplacement des galeries de liaison - création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires - Approbation de l'avant projet définitif (A.P.D)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Promotion des agriculteurs locaux et de leurs produits dans le cadre du Gerplan de la communauté de communes de Cernay et environs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (1ère liste 2007)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. OPH de Ste-Maire-Aux-Mines
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Carreau Rodolphe -Diagnostic Bâtimentaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt OPAC Habitats de Haute - Alsace - Petit Landau
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 : LCR : animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges année scolaire 2007-2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 : Convention en paiement associé avec le CNASEA pour le plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) et le plan végétal pour l'environnement (PVE) - Modalités d'intervention du Département dans le PVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Promotion du marché paysan d'Holtzwihr dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD : Programmes A011 et A032 : Affectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales Soutien aux actions et organismes économiques (Chambre de Consommation d'Alsace)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires - Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsoletes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 : Acquisitions de terrains de voierie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement Touristique des Forêts communales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - deuxième programmation pour 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin