Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

2210 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année

remarquable à

Ouverture au public :

Accessibilité :

Caractéristiques physiques de ce remarquable

Hauteur : m

Circonference : m

Critère principal de remarquabilité :

Classification du

Famille :

Nom scientifique :

Nom allemand :

Nom alsacien :

Feuillage :

Informations à propos de ce

Localisation

Coordonnées (lat,long) : ,

Proposer une modification de cet arbre

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2007 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la requalification de la maison de retraite "Chanoine Oberléé" à RIMBACH en établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPA).

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-Accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'Internat au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUHL.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation des emplois indispensables à la continuité du service public au sein de la Direction des Routes et des Transports du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 29/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement foyer René Cayet à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2007 du foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 27/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification des coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale prévus par l'arrêté 2007-00423-DSOL du 4 juin 2007.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 du centre d'accueil de jour de l'Association Solidarité du Rhin à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant complément du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation au sein du comité d'hygiène et de sécurité du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 de la maison de retraite spécialisée de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes adultes handicapées par l'Association Haut-Rhinoise d'aide aux personnes âgées à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/08/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page