Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Territorialisation - Locaux provisoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Passation d'un marché pour achat de produits phytosanitaires, de semence pour gazon et d'écorces
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales répartition des amendes de police - programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la fédération du bâtiment et des travaux publics du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt groupe SNI Nouveau Logis de l'Est
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental de maîtrise de l'énergie : étude des potentiels géothermique, éolien, microhydraulique et solaire.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales programmes A011 A032 et A034 Affectation et désaffectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation du département à une étude de déplacement dans la vallée de Kaysersberg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales programmes A011 A032 et A034 Affectation et désaffectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude sur la mise en place d'équipements intelligents pour la gestion des routes départementales du Haut Rhin et du Bas Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 105 Liaison RD 12 Bis-RD 473 à HESINGUE Programme AK11
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du Collège de Saint-Amarin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 8 Logements à Hombourg
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Navettes des crêtes 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin