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Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace, prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acompte sur subvention de fonctionnement 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au Centre d'information régional sur les drogues et dépendances (CIRDD Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport concernant la convention entre l’association Réagir France-Roumanie et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunt-Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contribution à l'acquisition de la "BD ORTHO Historique" 1950/51

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière au repas des agents du Département au restaurant d'entreprise de la Caisse d'assurance retraite et de santé au travail d'Alsace Moselle (Carsat)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2015 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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