Vente de matériels Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/01/2016 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM Assemblée : Non défini Date : 01/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Résidence Heimeling" à SEPPOIS-LE-BAS et WALDIGHOFFEN Assemblée : Non défini Date : 01/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin