Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2889 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

ORIENTATIONS POUR LA CULTURE ET LE RAYONNEMENT DE L'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 6 DÉCEMBRE 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE FINANCIER UNIQUE : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LA DGFIP DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Paul HEINTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE AIDE EUROPEENNE PROGRAMME OPERATIONNEL REGIONAL ALSACE FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) 2014-2020 POUR LE PROJET "NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH)"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS STRATEGIQUES ROUTES ET BIODIVERSITÉ : LES 10 ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DES CHAMPS DU HANDICAP ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DES ROUTES EN AGGLOMÉRATION ET CONVENTION-TYPE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Joseph KAMMERER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE RH - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE D'ACTION SOCIALE HARMONISEE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE DÉVOIEMENT DU RÉSEAU GAZ DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD83 ET DE LA LIAISON ROUTIÈRE JUSQU'À LA RD829, À BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT SOCIAL ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES ALICE MOSNIER ET CLAUDE YVES SCHALLER A MUTTERSHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION À L'APPEL À PROJETSRÉGIONAL " AMÉNAGEMENTS CYCLABLES -DREAL GRAND EST 2022 "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PILOTES DES BACS-RHENANS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
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REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL DE L'ALTENBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI ET PLUS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION ANTICIPÉE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATON DE GESTION ET D'ANIMATION DU PARC TEXTILE DE WESSERLING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
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GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FLAVIENS A HORBOURG-WIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR "TREMPLIN SUR LE RHIN" - AVENANT DE PROLONGATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
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POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 2 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KAYSERSBERG-VIGNOBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DU DISPOSITIF "JACHÈRES MELLIFÈRES" À L'ÉCHELLE ALSACIENNE POUR LA PRÉSERVATION DES POLLINISATEURS EN MILIEU AGRICOLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : VALIDATION DE CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTIONS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET SANEF POUR LA GESTION DES OUVRAGES D'ART A35/A4 A VENDENHEIM ET D1340/A4 A BERNOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET ETAT/REGION 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
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DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION ET MODIFICATION DE CONCESSION DE LOGEMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
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