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Délibérations

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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Saint Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'INTERVENTION EN PÉRIODE HIVERNALE SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DE PART ET D'AUTRE DE LA LIMITE DES DÉPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT MENEE AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE TYPE D'UTILISATION DU PORTAIL ACCIDENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE CHARLES PEGUY - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (DOSSIER COMPLET AU 31 OCTOBRE 2009) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À LAUTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH POUR LA PÉRIODE 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXTENSION DU POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D'UNE SESSION VITICOLE NATIONALE PAR LES "JEUNES AGRICULTEURS" DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’AIDE AUX JEUNES DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2010 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES(PDMI) 2009-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVALUATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS 2006-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2010 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX BATIMENTS RELAIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, A L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BRETTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN° DANS LES COLLEGES 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ASPACH-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DE DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE CAPITAINE DREYFUS - RIXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE/THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE MONTAGNE VIGNOBLE ET RIED

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT REMPLACANT DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE DE ROUFFACH-WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Séquoia" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé sur le domaine public fluvial, sur le territoire des communes de COLMAR, HORBOURG-WIHR, HOLTZWIHR, BISCHWIHR, WICKERSCHWIHR, MUNTZENHEIM, DURRENENTZEN et ARTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "Unité de soins de longue durée" du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 des foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD - Hôpital Intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD (maison de retraite) des sites de la maison d'accueil du Diaconat à COLMAR et le Home du Florimont à INGERSHEIM. Groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision du 01.01.2010 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bass

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe socio-médicale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de 168 à 175 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de RIXHEIM, comprenant 2 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes et une unité de 15 places d'hébergemen

Assemblée : Non défini
Date : 26/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Marronniers", "Les Erables" et les "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long des RD 4bis et RD 46, hors agglomération, des communes de BANTZENHEIM et CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 52, hors agglomération, de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION DE L’EHPAD À SEPPOIS-LE-BAS ET WALDIGHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRATS CULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRATS PLURIANNUELS D'ASSAINISSEMENT COMMUNES DE MASEVAUX ET NIEDERBRUCK COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-AMARIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA CUISINE MOBILE A LA REGION ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME 2010 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 ET C114)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2077/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENGAGEMENT DE MARCHE POUR L'EQUIPEMENT ET LA MAINTENANCE DES POINTS D'ARRETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 12 MARS 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE, NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION D'UN VÉHICULE UTILITAIRE RÉFORMÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION POUR L'ANNEE 2010 DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT GEREES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET LA COMMUNICATION INTERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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