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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes n° A011 - A032 - A034 - A071 et A072 - Affectation et désaffectation des autorisations de programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Protocole de partenariat pour la mise en œuvre des pépinières et hôtels d'entreprises labellisés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par la RD 1 et une voie communale à OBERMORSCHWIHR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mandats de maitrise d'ouvrage déléguée à la SEHMA : modifications dans le versement du solde de la rémunération.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 21 Bis / RD 21 BIS III - Amorces des routes d'accès à EDERSWILER et ROGGENBURG (Suisse) - Convention de domanialité-entretien des ponts sur la Lucelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales - B051 - Acquisitions de terrains de voierie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Animation de la démarche Gerplan et mise en oeuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'une convention d'assistance entre le Département du Haut-Rhin et le Syndicat Mixte pour le Recyclage Agricole du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'aide aux Jeunes - Mesures d'accompagnement social, individuelles et collectives - Convention de partenariat entre l'Association Sahel Vert et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'une convention d'assistance entre le Département du Haut-Rhin et le Syndicat Mixte pour le Recyclage Agricole du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reprise au 1er janvier 2008 du service social gérontologique délégué à l'APA, l'AAPAHBP et la CARMI Est.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôle de compétitivité "Innovations Thérapeutiques" - Projet ORAIL (Administration orale d'insuline pour le traitement du diabète) - Aide à l'entreprise Photon et Polymers.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération expérimentale pour créer les quartiers et logements de demain dans le Haut-Rhin. Désignation de représentants de l'assemblée départementale au comité de sélection.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prise en charge par le Département d'une partie des contributions 2005 et 2006 de la Regio du Haut-Rhin à l'Infobest VOGELGRUN/BREISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mandats de maitrise d'ouvrage déléguée à la SEHMA : modifications dans le versement du solde de la rémunération.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition précaire d'un chalet au profit de l'association pour la gestion et l'animation du Parc de WESSERLING.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns", sis rue de Staffelfelden à WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 66 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 29, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programmes E052) - investissements scolaires du premier degré année 2007 (septième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du département en faveur des orgues historiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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