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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Soutien au programme LIFE Nature pour la bande rhénane

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APS du collège de BURNHAUPT-LE-HAUT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée au CSC Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la Commission de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé au droit de la RD 48 sur la commune de SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 09/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêtant le schéma gérontologique 2006-2011 du Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 05/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2006 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2006 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2006 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant souscription d'emprunt pour e financement de la participation du Département du Haut-Rhin de 53,175 M€ à la première phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône, auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Assemblée : Non défini
Date : 29/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2006 du lieu de vie "Cristo" à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement du jardin d'enfants "l'Aubépine" sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Pêcheurs de Lune", sis au 1b rue Victor Hugo à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions RMI : aides à l'équipement aux structures accueillant des bénificiaires du RMI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales - Programmes routiers - Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD21.I BARTENHEIM. Plantation d'une haie sur terrains privés. Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien aux actions et organismes économiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale-Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (L'aventure Citoyenne) CAMSA -Association Sahel Vert (Animations autour du relais de la banque alimentaire)-Ville de Kingersheim (appropriation de la Maison de la Citoyenneté)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation. Aide aux bâtiments-relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO53 - Implantation de l'antenne mulhousienne de la maison départementale des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs, des écoles de sports et des titulaires du BAFA - BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison ALTKIRCH- MULHOUSE- BURNHAUPT-LE-BAS. Modalités de la concertation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à la réalisation de logements aidés - Fonds Départemental d'Interventions Foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ProgrammeEO58 - Langue et Culture Régionales - LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exonérations temporaires de la taxe professionnelle et de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les zones de recherche et de développement des pôles de compétitivité.

Assemblée : Conseil General
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique (2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la ville de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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