Délibérations

121 résultats pour la valeur "07/03/2008" du filtre Date de séance

Commande Publique.

Resumé

Le présent rapport a pour objet d’autoriser la signature des marchés relatifs à la Commande Publique suite aux décisions et avis de la Commission d’Appel d’Offres

Pièces jointes

Construction du collège de Burnhaupt-le-Haut - réajustement budget travaux

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations – 2ème programmation 2008 -

Prime à l'installation des artisans.

CO51 - Achat groupé de fruitiers haute tige et première remise en état de vergers dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et Environs.

Programmes départementaux 2005 - 2007 - 2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Aménagement hydraulique du vignoble (CO15) - Dégâts d'orage (CO15).

Aide à l'hôtellerie.

Subvention à l'Institution St Jean pour le concert "Chante et Deviens".

Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales

Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)

OPAH - Renouvellement urbain n° 2 de MULHOUSE. Convention relative à la mise en place d'un préfinancement des subventions publiques.

Subventions d’investissement aux communes et structures intercommunales

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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations – 2ème programmation 2008 -

Prime à l'installation des artisans.

CO51 - Achat groupé de fruitiers haute tige et première remise en état de vergers dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et Environs.

Programmes départementaux 2005 - 2007 - 2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Aménagement hydraulique du vignoble (CO15) - Dégâts d'orage (CO15).

Aide à l'hôtellerie.

Subvention à l'Institution St Jean pour le concert "Chante et Deviens".

Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales

Politique en faveur de la jeunesse (e041) : soutien a l'apprentissage anticipé a la conduite (AAC)

OPAH - Renouvellement urbain n° 2 de MULHOUSE. Convention relative à la mise en place d'un préfinancement des subventions publiques.

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