ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU21 OCTOBRE 2024.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "10/02/2025" du filtre Date de séance
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE " ENERGIES ALSACIENNES "
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST - 2ÈME SÉRIE - 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE POLITIQUE EN FAVEUR DES CENTRES SOCIOCULTURELS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION MUTUALISES ET GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX COLLEGES PRIVES D'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TARIFS 2025 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE VILLE, UNE OPPORTUNITÉ POUR LA COLLECTIVITE DE RÉAFFIRMER SON ENGAGEMENT À DESTINATION DES QUARTIERS POPULAIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 10/02/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace