PROJET INTERREG GRANDE REGION SENIOR ACTIV - AVENANT AU CONTRAT DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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59 résultats pour la valeur "10/05/2021" du filtre Date de séance
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE RHA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIF AU DÉPLOIEMENT DU NUMERIQUE EDUCATIF DANS LES CITES SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT HAGUENAU VII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE TROISIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT HAGUENAU VIII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT SAVERNE III ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT DIEMERINGEN ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE (FST) TROISIÈME PROGRAMMATION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE POUR UNE ÉCONOMIE LOCALE DURABLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG PROPOSITION D'ENGAGEMENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL CINQUIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU DÉFI 2021 J'Y VAIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GESTION DU RESEAU ROUTIER TRANSFERE A L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - CONVENTION PORTANT SUR LA FIXATION DES LIMITES DE GESTION DES ROUTES ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG ET LES MODALITES DE GESTION DES SECTIONS DE ROUTES SITUEES ENTRE LES LIMITES TERRITORIALES ET CES LIMITES DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE CONVENTIONS PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UNE OFFRE DE SERVICE D'ECRIVAIN PUBLIC NUMERIQUE ITINERANT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT CONCLUES AVEC TROIS COMMUNAUTES DE COMMUNES AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT ET SOUTIEN À L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION DE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DU PNRBV ET DU PNRVN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT CPER DU 28/09/2012, POUR LA PREMIÈRE PHASE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU TSPO AVENANT N° 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHALAMPE AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ET D'UNE VOIE PIETONNE RELIANT CHALAMPE ET NEUENBURG AM RHEIM CONVENTION PORTANT DESIGNATION DE MAITRISE D'OUVRAGE, FIXATION DES MODALITES FINANCIERES ET DE GESTION ULTERIEURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2021
- Rapporteur : M. Marc MUNCK
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace