PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : VALIDATION DE CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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48 résultats pour la valeur "21/02/2022" du filtre Date de séance
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET SANEF POUR LA GESTION DES OUVRAGES D'ART A35/A4 A VENDENHEIM ET D1340/A4 A BERNOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET ETAT/REGION 2007/2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES FONDS DE SOUTIEN DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023 AU SERVICE DE L'AMBITION EUROPÉENNE ET TRANSFRONTALIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ECOLE 42 À MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace