PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE DUPPIGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE CENTRE ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORDALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET ANNULATION D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE SCOT ARRÊTÉ DE L'ALSACE DU NORD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONA FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMES D'INVESTISSEMENTS 2024 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE ET COMPLÉMENTS EN FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "LUNE" DU VAISSEAU ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET CAP SCIENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS ET ANNULATIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTE, OUTIL DE MECENAT ET DE COOPERATIONS TERRITORIALES - FEUILLE DE ROUTE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE HUNAWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES, CRITERES DE CALCUL ET ATTRIBUTION D'AVANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNECONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE TOURISME ALSACE 2024-2028
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN FAVEUR DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM DERNIER APPEL DE FONDS CONCERNANT LA PART CEAAL'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE 21 JUIN 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE AGGLOMERATION DE MULHOUSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace