PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG RELATIVE AU PROJET TRISAN PORTÉ PAR L'EURO-INSTITUT DE KEHL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2022
- Rapporteur : M. Alain COUCHOT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M. Paul HEINTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ ET MÉDICO-SOCIALSUR LE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE LA BRUCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) GRAND-EST DANS LE CADRE DE L'HABILITATION D'UN CENTRE DE LUTTE ANTI TUBERCULEUSE (CLAT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPOUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace