CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
52 résultats pour la valeur "Santé publique" du filtre Domaine
BILAN DE L'UTILISATION DE LA SUBVENTION 2022 AU SYNDICAT AUTONOME DES INTERNES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DU DISPOSITIF LOGIPSY 67
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE D'ALTKIRCH (2022-2025)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER (2022-2027)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTE MÉDICO-SOCIAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL SAVERNE PLAINE ET PLATEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTE (ARS) GRAND EST DANS LE CADRE DE LA LUTTE ANTITUBERCULEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG RELATIVE AU PROJET TRISAN PORTÉ PAR L'EURO-INSTITUT DE KEHL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2022
- Rapporteur : M. Alain COUCHOT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M. Paul HEINTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ ET MÉDICO-SOCIALSUR LE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE LA BRUCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/12/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) GRAND-EST DANS LE CADRE DE L'HABILITATION D'UN CENTRE DE LUTTE ANTI TUBERCULEUSE (CLAT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/10/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPOUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace