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Délibérations

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28001 résultats

Convention d'objectifs entre DOMIAL et le Conseil Départemental pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes dans le Bas-Rhin (CLLAJ) : Cap'Loji

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement d'une étude urbaine prospective sur le quartier des pins à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un chantier d'application d'étudiants éco-conseillers dans le cadre du Quartier plus 67 de Wangen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconduction du cofinancement d'une action de médiation concernant les grands passages de gens du voyage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption des conventions-types pour le versement d'une aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en application de l’article L. 851-1 du code de la sécurité sociale pour la gestion d’aires d’accueil des gens du voyage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bureau Alsace à Bruxelles - Convention cadre de partenariat pour les activités du Bureau Alsace à Bruxelles 2015-2016-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution d'avances remboursables Alsabail et abandon de créance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat et subvention de fonctionnement 2015 à la SEML Maison de l'Alsace à Paris

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ADIRA : contrat d'objectifs et convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'artisanat : Contrat d'objectifs 2015 avec la Chambre de Métiers d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales - véhicule de tournée - indemnités de formation à des artisans stagiaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à l'artisanat : Conventionnement SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cotisations 2015 aux associations France Silver Eco et Forum des Living Labs en Santé et Autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ADEC : contrat d'objectifs et convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre de consommation d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions à des organismes à vocation touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace (Pass'Alsace). Convention de partenariat avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Politique en faveur de la montagne. Contrat de destination touristique du Massif des Vosges. Programme d'actions 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Chambre d'agriculture de région Alsace - Contrat d'objectifs et convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Salon de l'agriculture biologique en Alsace Biobernai'15 - demande de subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de l'Alsace Bossue - Pays de Sarre Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier de Hautepierre à Strasbourg dans le cadre de l'avenant de sortie de la convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département au programme de renouvellement urbain du quartier de la Meinau à Strasbourg dans le cadre de l'avenant de sortie à la convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2015 de l'ADEUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet cistudes sans frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte "Tous unis pour plus de biodiversité"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement de troisième année du Plan Départemental de Prévention des Déchets avec l'ADEME et demandes de subvention pour la réalisation du plan d'action

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la Surveillance et l’Étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions pour le fonctionnement et l’investissement au titre de 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions annuelles 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d’aménagement foncier de MAISONSGOUTTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KEFFENACH avec extension sur les communes de DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG, fixant le périmètre, comportant la liste des prescriptions du préfet et mentionnant la décision prévue à l'article L.121-19 du code rural et de la pêche maritime

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d’une commission communale d’aménagement foncier à HIRSCHLAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d’aménagement foncier à NEUBOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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